Processus d’équivalence du permis de conduire au sein de l’Union européenne

Le permis de conduire est le document indispensable afin de pouvoir conduire un véhicule, et ce dans n’importe quel pays. Mais bien que tous les pays du monde utilisent ce document, ils ne se valent pas. Afin de pallier les problèmes engendrés par cette non-équivalence, au sein de l’Union européenne, on a instauré une certaine flexibilité à son égard.

L’utilisation d’un permis unique facilité par une flexibilité administrative

L’instauration de l’Union européenne a été faite afin de favoriser les échanges commerciaux entre les pays membres, mais également afin de faciliter la circulation et les déplacements de la population. Afin de permettre cette simplification de la circulation de la population au sein des pays membres, une certaine flexibilité administrative a été instaurée. Ainsi bien qu’ils ne soient pas totalement équivalents, bon nombre de documents administratifs ont été reconnus par les pays membres et dont le permis de conduire. Par conséquent, chaque pays membre de l’Union garde son système et donc ses documents, mais la flexibilité administrative fait en sorte qu’il est possible d’utiliser son permis de conduire au sein de tous les pays membres de l’Union.

Une possibilité d’échange en cas de besoin

Certaines situations exigent néanmoins que l’on doive disposer d’un permis de conduire de son pays de résidence au sein de l’Union européenne. Dans ce cas, il est possible d’échanger son permis de conduire contre celui de son pays de résidence.

  • La perte de son permis de conduire suite à un vol, ou un endommagement, ou encore une simple oublie obligera son titulaire à acquérir un duplicata, ce qui conduit obligatoirement à un échange du permis par celui de son pays de résidence ;
  • Dans le cas d’un permis valable à vie, ou encore un permis permanent, après deux ans d’utilisations dans son pays de résidence, il est obligatoire de faire un échange contre un permis de son pays de résidence ;
  • En cas d’infraction commise au sein de son pays de résidence, les autorités nationales exigeront l’échange du permis afin de le soumettre à la législation en vigueur au sein du pays de résidence ;
  • On peut également échanger son permis volontairement afin d’éviter toute obligation de le faire ;

Le cas des pays hors Union européenne

En dehors du permis Européenne, la flexibilité administrative permet à tout un chacun disposant d’un permis de conduire étranger d’utiliser son permis de conduire au sein de L’Union européenne pendant un très court laps de temps, en l’occurrence un voyage d’affaires, ou encore pendant ses études sous diverses conditions. Loin d’être universel, le permis de conduire étranger peut dans certains cas être échangé contre celui de son pays de résidence, mais là encore soumis à un grand nombre de conditions.

La solution la plus probable, mais également la plus sûre, pour disposer d’un pays de son pays de résidence avec un permis étranger hors Union européenne est de repasser le permis. Cette procédure épargne les diverses formalités administratives de vérification de la validité du permis, mais dispose également disposée d’un permis valide vierge de toute infraction, pour plus d’informations.