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Accueil2020novembre

Mois : novembre 2020

Finance

Les diverses taxes et impôts liés à l’achat d’un bien immobilier

novembre 9, 2020 Marie Clarier Commentaires fermés sur Les diverses taxes et impôts liés à l’achat d’un bien immobilier

En acquérant un bien immobilier, on contracte également des taxes et des impôts s’y réfèrent. Parfois, ignorez des particuliers, mais ces taxes doivent être faites auprès des communes. La valeur et leur mode de calcul […]

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Les éventuels coûts à prévoir lors d’un divorce

novembre 9, 2020 Marie Clarier Commentaires fermés sur Les éventuels coûts à prévoir lors d’un divorce

Dans la société moderne, la séparation d’un couple est un phénomène que nous rencontrions souvent dans la vie. Dans certains pays, le nombre de divorces augmente de manière exponentielle chaque année. Mais n’oubliez pas que […]

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La fusion d’une société : caractéristiques et conséquences

novembre 9, 2020 Marie Clarier Commentaires fermés sur La fusion d’une société : caractéristiques et conséquences

Selon l’article 236-1 du code de commerce, la fusion est une démarche de transmission partielle ou totale de patrimoine effectuée par une ou plusieurs personnes morales. Dans la pratique, cette opération conduit en principe à […]

Immobilier

Le contrat de location d’un logement : informations obligatoires et annexes

novembre 9, 2020 Marie Clarier Commentaires fermés sur Le contrat de location d’un logement : informations obligatoires et annexes

Il s’agit d’un écrit qui engage le bailleur et le locataire tout en se conformant à toutes les dispositions juridiques en vigueur. De ce fait, le contrat de location permet de fixer les droits et […]

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La convention d’honoraires d’avocat : clauses et litiges

novembre 9, 2020 Marie Clarier Commentaires fermés sur La convention d’honoraires d’avocat : clauses et litiges

Il s’agit d’un document rédigé et signé entre les deux parties c’est-à-dire le client et l’avocat au moment du premier rendez-vous. En principe, ce contrat détaille le coût du service rendu ainsi que les modalités […]

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